Le nucléaire est un secteur qui évolue rapidement. Face à la demande croissante d'une électricité décarbonée, l’optimisation de la capacité nucléaire existante et la conception de nouveaux réacteurs seront essentielles pour atteindre les objectifs climatiques mondiaux.
Quelle que soit l’étape du cycle nucléaire dans laquelle vous intervenez, nos avocats disposent de l'expérience nécessaire aux spécificités de ces technologies de pointe ainsi qu’aux enjeux commerciaux et réglementaires qui les accompagnent. Ils vous aideront à atteindre votre plein potentiel dans ce secteur.
L'expérience que nous pouvons apporter à vos équipes est considérable car nous avons été impliqués dans certaines des plus importantes opérations du secteur nucléaire au niveau mondial. Nous sommes en particulier intervenus commnucléaire, de l'extraction de l'uranium à son enrichissement et jusqu’au développement de nouveaux réacteurs. e conseil dans des transactions multijuridictionnelles qui ont façonné cette industrie. Nos avocats ont également une expérience spécifique des questions fiscales clés qui sont au cœur du démantèlement du parc de réacteurs américains.
Notre expérience s’étend à la définition de politiques nucléaires dans le monde entier. Aux États-Unis par exemple, nos avocats participent à l'élaboration de la politique en matière d'énergie nucléaire devant le ministère de l'énergie, le ministère du commerce, le pouvoir exécutif et le Congrès. Nous pouvons également vous aider à traiter les sujets techniques, d’aménagement et de relations publiques qui se posent souvent lors du développement de nouvelles installations nucléaires.
La transition énergétique est en cours : nos équipes spécialisées dans le nucléaire sont déjà au cœur des changement structurels imposés par la transition de l'énergie fossile vers une énergie sans carbone dans les décennies à venir.
Voici des exemples de travaux récents dans le domaine de l'énergie nucléaire :
- conseil d'une entreprise leader dans le domaine de la technologie nucléaire sur les enjeux commerciaux liés au déploiement à grande échelle de réacteurs à technologie avancée
- conseil de l’organisation américaine de l'extraction d'uranium dans le cadre de l'enquête de sécurité nationale sur les importations d'uranium en vertu de l'article 232. Cette action a abouti à la création du Groupe de travail sur le combustible nucléaire visant à renforcer la chaîne d'approvisionnement du secteur
- conseil sur les contrôles à l'exportation de la technologie nucléaire Part 810 du département de l'Énergie des États-Unis
- représentation de clients dans de nombreux litiges commerciaux et environnementaux impliquant la technologie et l’exploitation nucléaires
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